Municipalité | Conseil municipal
Procès-verbaux
et ordres du jour

Conseil | Séance ordinaire - 7 octobre 2024

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

  1.1 OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. MOT DE BIENVENUE

  2.1 Mot de bienvenue

3. L'ORDRE DU JOUR

  3.1 Adoption de l'ordre du jour

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

  4.1 PÉRIODE DE QUESTIONS

5. PROCÈS-VERBAUX

  5.1 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 16 septembre 2024

6. TRÉSORERIE

  6.1 Comptes payés et à payer pour la période du 1er au 30 septembre 2024

  6.2 Factures - Atkins Realis

7. DÉPÔT DE RAPPORTS

  7.1 Rapport de la mairesse

  7.2 Rapport des travaux publics

  7.3 Rapport de l'employée de soutien au développement

  7.4 Rapport de la directrice générale

  7.4.1 Suivi - Centre Communautaire

  7.4.2 Suivi - Parc des Aînés

  7.4.3 Suivi - Dépôt d'une demande d'aide financière au PAVL (Programme d'aide à la voirie locale)

  7.4.4 Suivi - Route 101 appartenant à la municipalité

  7.4.5 Acceptation PRIMEAU 2023 - Volet 1.1 Projet Traitement d'eau potable

  7.4.6 Suivi - Réparation de la gratte/niveleuse municipal

  7.5 Rapport des Élus

8. ADMINISTRATION ET RESSOURCES HUMAINES

  8.1 Vente de garage

  8.2 Dépôt de projet "Golf Miniature" dans le programme FRR Volet 4 - Soutien à la vitalisation

  8.3 RÉSOLUTION - FONDS RÉGION ET RURALITÉ FRR - VOLET 3 -PROMOTION DES ACTIVITÉS DU MILIEU

  8.4 Recommandation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec, sur la demande d'Hydro-Québec, pour une utilisation à une fin autre que l'agriculture, d'une partie du lot 3 309 712 du cadastre du Québec

  8.5 Appui à la grande semaine des tout-petits (GSTP)

9. SÉCURITÉ PUBLIQUE ET SERVICE D'INCENDIE

  9.1 Adoption de programmes en matière de prévention et de sécurité incendie

10. URBANISME ET ENVIRONNEMENT

  10.1 Adoption de règlement No 271 relatif à l'obligation d'installer des protections contre les dégâts d'eau et modifiant le règlement de construction No 143

  10.2 Adoption du règlement No 270 modifiant le règlement sur les usages conditionnels No 205: pour y assujettir tous types de projets ;

11. EAUX USÉES ET EAU POTABLE

  11.1 Fossé côté nord/est - Pluvial de la salle communautaire

12. VOIRIE

  12.1 Achat d'une débroussailleuse

  12.2 Sable / gravier - FDA Transport Inc

  12.3 Avis de motion - Règlement d'emprunt 2024-03

  12.4 Dépôt du projet de Règlement d'emprunt 2024-03 Décrétant une dépense et un emprunt de 190 798 $ pour l'achat du Bâtiment au 627 Route 101 Sud sur le lot du cadastre du Québec portant le No 2 850 138

  12.5 Résolution - Programme aide à la voirie locale - PPA-CE 2024

  12.6 Suivi - Garage Trudel

13. LOISIRS ET CULTURE

  13.1 Projet de Murale Postcards

  13.2 Demande d'aide financière - Skidélec

  13.3 Demande d'aide financière Volet culturelle - Table de concertation Vie citoyenne de Nédélec

14. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

  14.1 Campagne de financement 2024 - Fondation Philippe-Chabot

  14.2 Campagne de financement Association pulmonaire 2024

15. AFFAIRES NOUVELLES

  15.1 Plainte pour chiens errants

  15.2 Demande de Commandite - Club de l'Âge d'Or de Nédélec

  15.3 Absence de la directrice générale

16. CORRESPONDANCE

  16.1 Lettre de confirmation du numéro de décret relatif à la constitution de la RISIT

17. INFORMATIONS AUX CITOYENS

  17.1 Prochaine séance ordinaire le 11 novembre 2024

18. PÉRIODE DE QUESTIONS

  18.1 Période de questions

19. LEVÉE DE LA SÉANCE

  19.1 Levée de la séance