Municipalité | Conseil municipal
Procès-verbaux
et ordres du jour

Conseil | Séance ordinaire - 9 décembre 2024

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

  1.1 OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. MOT DE BIENVENUE

  2.1 Mot de bienvenue

3. L'ORDRE DU JOUR

  3.1 Adoption de l'ordre du jour

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

  4.1 PÉRIODE DE QUESTIONS

5. PROCÈS-VERBAUX

  5.1 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 11 novembre 2024

6. TRÉSORERIE

  6.1 Comptes payés et à payer pour la période du 1er au 30 novembre 2024

  6.2 Demande de prêt temporaire pour projets en cours

7. DÉPÔT DE RAPPORTS

  7.1 Rapport de la mairesse

  7.2 Rapport des travaux publics

  7.3 Rapport de l'employée de soutien au développement

  7.4 Rapport de la directrice générale

  7.4.1 Suivi - Centre Communautaire

  7.4.2 Suivi - Travaux dans le sentier écologique

  7.4.3 Suivi - Cabanon à la patinoire

  7.5 Rapport des Élus

8. ADMINISTRATION ET RESSOURCES HUMAINES

  8.1 Contestation de la facture de la Sûreté du Québec pour 2025

  8.2 Adoption du règlement No 272 - Régie interne des séances du conseil

  8.3 Avis de motion - Règlement No 273

  8.3.1 Dépôt du projet règlement No 273 - Traitement des élus municipaux

  8.4 avis de motion - Règlement No 274

  8.4.1 Dépôt de projet règlement No 274 - Taux de taxe foncière, coût des services, permis, modalités de paiement, taux d'intérêt pour l'exercice financier 2025

  8.5 Avis de motion - Règlement 275

  8.5.1 Dépôt de projet Règlement 275 sur la gestion contractuelle

  8.6 Résolution - Programmation No 5 - TECQ 2019-2023

  8.7 Adoption salaire 2025 pour les employés municipaux

  8.8 Adoption du contrat de travail 2025 de la DG

  8.9 Vœux des Fêtes

9. SÉCURITÉ PUBLIQUE ET SERVICE D'INCENDIE

10. URBANISME ET ENVIRONNEMENT

  10.1 Adhésion du comité municipal de Laniel à l'entente intermunicipale relative à l'application des règlements d'urbanisme

11. EAUX USÉES ET EAU POTABLE

  11.1 Soumission 2025 - H2Lab - analyse d'eau potable

12. VOIRIE

13. LOISIRS ET CULTURE

  13.1 Résolution - Projet Parc des aînés - PRIMA

  13.2 Appui au projet du complexe des eaux profondes : un enjeu vital pour le Témiscamingue

  13.3 Demande d'aide financière pour les Jeux du Québec du 31 janvier au 2 février 2025

14. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

  14.1 Situation - Château Darveau

  14.2 Campagne provinciale de sensibilisation contre le radon

15. AFFAIRES NOUVELLES

  15.1 Nomination d'un représentant pour siéger au conseil de la MRC de Témiscamingue

16. CORRESPONDANCE

  16.1 Activités de services - RISIT - Novembre 2024

  16.2 Pistes d'hirondelles bicolores 2024

17. INFORMATIONS AUX CITOYENS

  17.1 Prochaine séance ordinaire le 13 janvier 2025

18. PÉRIODE DE QUESTIONS

19. LEVÉE DE LA SÉANCE

  19.1 Levée de la séance