Municipalité | Conseil municipal
Procès-verbaux
et ordres du jour

Conseil | Séance ordinaire - 13 janvier 2025

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

1.1  Ouverture de la séance

2. MOT DE BIENVENUE

2.1  Mot de bienvenue

3. L'ORDRE DU JOUR

  3.1 Adoption de l'ordre du jour

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1  Période de questions

5. PROCÈS-VERBAUX

  5.1 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 9 décembre 2024

  5.2 Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 décembre 2024 - 19h30

  5.3 Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 décembre 2024 - 19h45

  5.4 Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 décembre 2024 - 20h00

  5.5 Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 décembre 2024 - 20h15

6. TRÉSORERIE

  6.1 Comptes à payer pour la période du 1er au 31 décembre 2024

  6.2 Remboursement au Fonds de roulement pour l'année 2024 - 5e versements

7. DÉPÔT DE RAPPORTS

  7.1 Rapport de la mairesse

  7.2 Rapport des travaux publics

  7.3 Rapport de l'employée de soutien au développement

  7.4 Rapport de la directrice générale

  7.4.1 Suivi - Centre Communautaire

  7.4.2 Suivi - Travaux dans le sentier écologique

  7.5 Rapport des Élus

8. ADMINISTRATION ET RESSOURCES HUMAINES

  8.1 Contribution au Transport adapté et collectif du Témiscamingue

  8.2 Adoption du règlement No 273 - Traitement des élus municipaux 2025

  8.3 Déclaration des intérêts pécuniaires des conseillers

  8.4 Résolution - Aménagement comestible avec l'organisme de Loisir et sport de l'Abitibi Témiscamingue

  8.5 Dépôt de projet Golf Miniature dans le programme l'Unique - LSAT

9. SÉCURITÉ PUBLIQUE ET SERVICE D'INCENDIE

  9.1 Adoption du Règlement d'emprunt No 026-2024 - Décrétant l'achat d'un terrain et d'un bâtiment (lot 6 628 699) de la municipalité de Béarn et autorisant un emprunt de 228 200$

10. URBANISME ET ENVIRONNEMENT

  10.1 Passif au titre des sites contaminés - Année 2024

11. EAUX USÉES ET EAU POTABLE

12. VOIRIE

13. LOISIRS ET CULTURE

  13.1 Résolution - Suivi des dépenses - Château Darveau

  13.2 Résolution - Mise en garantie de l'immeuble au 38 rue principale, Nédélec pour l'obtention d'un prêt temporaire

14. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

  14.1 Renouvellement de l'entente avec Cé l'Éden 2e année

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. CORRESPONDANCE

  16.1 Rapport d'activités - RISIT décembre 2024

  16.2 Rapport annuel - CSSLT 2024

17. INFORMATIONS AUX CITOYENS

17.1  Prochaine séance ordinaire le 10 février 2025

18. PÉRIODE DE QUESTIONS

19. LEVÉE DE LA SÉANCE

19.1  Levée de la séance